Délibérations & actes officiels › 2024
Actes de 2024
182 actes · 167 du conseil municipal · 15 de l'intercommunalité
182
- 20 déc. 2024 Délibération Questions diverses questions_diverses Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 20 déc. 2024 Délibération Information sur l’engagement sur le projet alimentaire territorial de la communaute de communes causses-aigoual-cevennes « terres solidaires » information Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 20 déc. 2024 Délibération Information application illiwap information Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 20 déc. 2024 Délibération Budget centre de formation et culturel la cure budget Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 20 déc. 2024 Délibération Budget chaufferie bois budget Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 20 déc. 2024 Délibération Budget parc locatif budget Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 20 déc. 2024 Délibération Budget principal budget Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 20 déc. 2024 Délibération Autorisation de liquider et mandater les depenses d’investissement dans la limite du quart des credits ouverts au budget de l’exercice precedent budget Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 20 déc. 2024 Délibération Tarifs villas et studios 2025 bail_loyer Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 20 déc. 2024 Délibération Tarifs 2025 – Salon de coiffure bail_loyer Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 20 déc. 2024 Délibération Tarifs loyers communaux 2025 bail_loyer Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 20 déc. 2024 Délibération CONVENTIONS MAIRIE – CPTS et PMI convention Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 20 déc. 2024 Délibération Convention mairie - Adyct convention Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 20 déc. 2024 Délibération Aide a la Renovation des facades – un particulier aide_habitat Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 20 déc. 2024 Délibération Aide a la Renovation des facades – M. et un particulier aide_habitat Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 20 déc. 2024 Délibération Extension des reseaux telephoniques – Projet Creche travaux Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 20 déc. 2024 Délibération Bons d’achat du personnel remuneration Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 20 déc. 2024 Délibération Institution du temps partiel ressources_humaines Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 20 déc. 2024 Délibération Total postes ressources_humaines Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 20 déc. 2024 Délibération Modification du tableau des effectifs ressources_humaines Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 20 déc. 2024 Délibération Creation poste coordinatrice enfance jeunesse – Service periscolaire ressources_humaines Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 20 déc. 2024 Délibération Participation Prevoyance remuneration Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 20 déc. 2024 Délibération CM du 2024-12-20 Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 11 déc. 2024 PV communautaire Procès verbal du 11.12.2024 164 délibérations Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 28 nov. 2024 Délibération Questions diverses questions_diverses Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 28 nov. 2024 Délibération Credit-relais FC TVA 28 000 € – Refection voirie rue du pont vieux, rue basse et caladette travaux Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 28 nov. 2024 Délibération Convention d’utilisation du stade municipal convention Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 28 nov. 2024 Délibération Avenant au bail commercial « un particulier » bail_loyer Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 28 nov. 2024 Délibération Modification de credit – Bp principal personnel budget Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 28 nov. 2024 Délibération Deficit compte administratif 2023 – Cantine et clsh budget Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 28 nov. 2024 Délibération Travaux de Renovation energetique Ecole – Demande fonds vert travaux Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 28 nov. 2024 Délibération CM du 2024-11-28 Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 06 nov. 2024 Délibération Observations sur le procès-verbal du conseil municipal autre Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 06 nov. 2024 Délibération Questions diverses questions_diverses Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 06 nov. 2024 Délibération Total postes ressources_humaines Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 06 nov. 2024 Délibération Modification du tableau des effectifs communaux ressources_humaines Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 06 nov. 2024 Délibération Adoption du rapport sur le prix et la qualite du service public d’eau potable 2023 du Siaep information Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 06 nov. 2024 Délibération Avenant Etude de MOE – Amenagement de voirie et gestion des eaux pluviales – Rues du pont vieux, basse, la caladette urbanisme Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 06 nov. 2024 Délibération Fonds de concours – Travaux Creche de lasalle travaux Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 06 nov. 2024 Délibération Modification de credit - cantine budget Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 06 nov. 2024 Délibération Modification de credit – Chaufferie bois budget Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 06 nov. 2024 Délibération CM du 2024-11-06 Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 01 nov. 2024 PV communautaire Délibérations du 30 octobre 2024 Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 30 oct. 2024 PV communautaire Procès verbal du 30.10.2024 4 délibérations Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 01 oct. 2024 Délibération CC Délibérations du 25 septembre 2024 Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 sept. 2024 PV communautaire Procès verbal du 25.09.2024 6 délibérations Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 23 sept. 2024 Délibération CM du 2024-09-23 Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 23 sept. 2024 Délibération Activites associatives, stages et Residences autre Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 23 sept. 2024 Délibération Observations sur le procès-verbal du conseil municipal autre Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 23 sept. 2024 Délibération Questions diverses questions_diverses Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 23 sept. 2024 Délibération Subvention classe Decouverte subvention Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 23 sept. 2024 Délibération Creation d’un contrat d’apprentissage ressources_humaines Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 23 sept. 2024 Délibération Convention de mise a disposition du personnel convention Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 23 sept. 2024 Délibération Adhesion au pays CEVENOL 2024 intercommunal Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 23 sept. 2024 Délibération Modification de credit – Budget eau et assainissement budget Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 23 sept. 2024 Délibération AIDE A LA RENOVATION DES FACADES – M me SABATIER Patricia – aide_habitat Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 23 sept. 2024 Délibération Tarifs pour l’utilisation des salles municipales tarifs Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 23 sept. 2024 Délibération SMEG : Acces a la future Creche halte-garderie – Extension du Reseau telecom travaux Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 23 sept. 2024 Délibération SMEG : Acces a la future Creche halte-garderie – Extension du Reseau electrique – Inscription programme investissement travaux Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 23 sept. 2024 Délibération un particulier : Cession de fonds et bail commercial bail_loyer Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 23 sept. 2024 Délibération Total postes ressources_humaines Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 23 sept. 2024 Délibération Modification du tableau de l’effectif communal ressources_humaines Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 23 sept. 2024 Délibération Convention de delegation partielle de la competence extrascolaire convention Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 23 sept. 2024 Délibération CM du 2024-09-23 Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 10 juil. 2024 Délibération Dans le cadre d’une manifestation autre Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 10 juil. 2024 Délibération Observations sur le procès-verbal du conseil municipal autre Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 10 juil. 2024 Délibération Questions diverses questions_diverses Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 10 juil. 2024 Délibération Criteres determinant les stands de restauration et buvette hors marche marche_public Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 10 juil. 2024 Délibération Alsh – Periscolaire : petite_enfance Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 10 juil. 2024 Délibération Tarifs pôle enfance petite_enfance Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 10 juil. 2024 Délibération Tarifs chaufferie bois tarifs Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 10 juil. 2024 Délibération Tarifs fête votive tarifs Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 10 juil. 2024 Délibération Exoneration cotisations foncieres des Medecins et auxiliaires medicaux fiscalite Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 10 juil. 2024 Délibération Exoneration permanente taxe d’habitation pour les gîtes et meubles de tourisme fiscalite Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 10 juil. 2024 Délibération Indemnite representative de logement des instituteurs remuneration Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 10 juil. 2024 Délibération Lancement appel d’offres – Restauration scolaire marche_public Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 10 juil. 2024 Délibération Lancement Etude maîtrise d’Œuvre – Audit energetique Ecole le colombier travaux Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 10 juil. 2024 Délibération Tableau recapitulatif des indemnites remuneration Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 10 juil. 2024 Délibération Indemnites elus remuneration Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 10 juil. 2024 Délibération Decision modificative budgetaire – Regularisation factures eau - budget principal budget Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 10 juil. 2024 Délibération Decision modificative budgetaire - cantine budget Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 10 juil. 2024 Délibération Admission en non-valeur – Facture Creche budget Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 10 juil. 2024 Délibération Actualisation des membres des commissions communales administration Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 10 juil. 2024 Délibération Acces a la future Creche halte-garderie – Extension du Reseau electrique travaux Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 10 juil. 2024 Délibération Adhesion aux marches groupes de fourniture d’electricite marche_public Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 10 juil. 2024 Délibération CM du 2024-07-10 Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 03 juil. 2024 PV communautaire Procès verbal du 03.07.2024 21 délibérations Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 01 juil. 2024 Délibération CC Délibérations du 03 juillet 2024 Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 01 juin 2024 Délibération CC Délibérations du 29 mai 2024 Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 29 mai 2024 PV communautaire Procès verbal du 29.05.2024 32 délibérations Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 27 mai 2024 Délibération Lasalle 2 gyms : autre Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 27 mai 2024 Délibération Les jardins d’Emeraude : autre Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 27 mai 2024 Délibération Art’scene : autre Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 27 mai 2024 Délibération Association des parents d’Eleves : autre Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 27 mai 2024 Délibération Observations sur le procès-verbal du conseil municipal autre Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 27 mai 2024 Délibération SUBVENTION 2024 — Prévention Routière subvention Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 27 mai 2024 Délibération SUBVENTION 2024 — La Soierie subvention Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 27 mai 2024 Délibération SUBVENTION 2024 — La Caravane Filme subvention Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 27 mai 2024 Délibération SUBVENTION 2024 — La Boule Lasalloise subvention Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 27 mai 2024 Délibération Subvention 2024 — Aikido subvention Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 27 mai 2024 Délibération Subvention 2024 — Adyct subvention Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 27 mai 2024 Délibération SUBVENTION 2024 — Plante un Regard subvention Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 27 mai 2024 Délibération SUBVENTION 2024 — La Mandragora subvention Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 27 mai 2024 Délibération SUBVENTION 2024 — Les Pas Pressés subvention Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 27 mai 2024 Délibération SUBVENTION 2024 — Araignée au Plafond subvention Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 27 mai 2024 Délibération Subvention 2024 — Vivalto subvention Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 27 mai 2024 Délibération SUBVENTION 2024 — Vélo Club Lasallois subvention Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 27 mai 2024 Délibération Subvention 2024 — USPOP subvention Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 27 mai 2024 Délibération SUBVENTION 2024 — Microsillon subvention Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 27 mai 2024 Délibération SUBVENTION 2024 — Le Nez au Vent subvention Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 27 mai 2024 Délibération SUBVENTION 2024 — Le Grillon subvention Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 27 mai 2024 Délibération SUBVENTION 2024 — Lasalle 2 Gyms subvention Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 27 mai 2024 Délibération SUBVENTION 2024 — Jardins d'Émeraude subvention Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 27 mai 2024 Délibération Subvention 2024 — Fnaca subvention Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 27 mai 2024 Délibération Subvention 2024 — Even subvention Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 27 mai 2024 Délibération SUBVENTION 2024 — Église protestante subvention Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 27 mai 2024 Délibération SUBVENTION 2024 — Comité des fêtes subvention Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 27 mai 2024 Délibération SUBVENTION 2024 — Club Cévenol subvention Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 27 mai 2024 Délibération SUBVENTION 2024 — Champ Contrechamp subvention Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 27 mai 2024 Délibération Subvention 2024 — Asart subvention Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 27 mai 2024 Délibération SUBVENTION 2024 — L'Art'Scène subvention Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 27 mai 2024 Délibération SUBVENTION 2024 — Amis de la Bibliothèque subvention Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 27 mai 2024 Délibération SUBVENTION 2024 — Amicale de la crèche subvention Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 27 mai 2024 Délibération SUBVENTION 2024 — Parents d'élèves (APE) subvention Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 27 mai 2024 Délibération SUBVENTION 2024 — USEP Écoles subvention Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 27 mai 2024 Délibération Subventions associations subvention Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 27 mai 2024 Délibération Questions diverses questions_diverses Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 27 mai 2024 Délibération Subvention 2024 – Club Aïkido : subvention Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 27 mai 2024 Délibération Amicale de la Creche : petite_enfance Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 27 mai 2024 Délibération Information augmentation enveloppe subventions associations subvention Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 27 mai 2024 Délibération Transfert maintenance SMEG – Eclairage public travaux Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 27 mai 2024 Délibération Primes Elections remuneration Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 27 mai 2024 Délibération Primes pouvoir d’achat remuneration Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 27 mai 2024 Délibération Recrutement agents saisonniers ressources_humaines Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 27 mai 2024 Délibération Decision modificative budgetaire – Chaufferie bois budget Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 27 mai 2024 Délibération Decision modificative budgetaire - parc locatif budget Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 27 mai 2024 Délibération Motion conflit entre israêl et la palestine motion Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 27 mai 2024 Délibération CM du 2024-05-27 Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 29 avr. 2024 Délibération Credit-relais FC TVA – Refection de voirie rue du pont vieux, rue basse et caladette travaux Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 29 avr. 2024 Délibération Emprunt refection de voirie – Rue du pont vieux, rue basse, la caladette et fonds de concours Creche budget Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 29 avr. 2024 Délibération CM du 2024-04-29 Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 10 avr. 2024 Délibération Montant total / mois autre Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 10 avr. 2024 Délibération Cantine section de fonctionnement cantine Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 10 avr. 2024 Délibération Approbation des budgets 2024 budget Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 10 avr. 2024 Délibération Questions diverses questions_diverses Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 10 avr. 2024 Délibération Renouvellement ligne de Tresorerie budget Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 10 avr. 2024 Délibération Convention delegation eau et assainissement : convention Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 10 avr. 2024 Délibération Budget principal section d'investissement budget Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 10 avr. 2024 Délibération Periscolaire section de fonctionnement petite_enfance Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 10 avr. 2024 Délibération Resultat de l’exercice 2023 budget Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 10 avr. 2024 Délibération Resultat exercice 2023 budget Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 10 avr. 2024 Délibération Taux d’imposition des taxes directes locales pour 2024 fiscalite Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 10 avr. 2024 Délibération Avenant convention de délégation des compétences en matière d’eau potable et d’assainissement collectif des eaux usées à la communauté de communes causses aigoual cévennes terres solidaires convention Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 10 avr. 2024 Délibération Tarifs locaux professionnels maison de Sante tarifs Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 10 avr. 2024 Délibération Agrement service civique ressources_humaines Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 10 avr. 2024 Délibération Subvention champ contrechamp subvention Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 10 avr. 2024 Délibération Mise en place de contrat d’engagement educatif ressources_humaines Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 10 avr. 2024 Délibération Demande de subvention – Fête de la châtaigne 2024 subvention Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 10 avr. 2024 Délibération CM du 2024-04-10 Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 03 avr. 2024 Délibération CC Délibérations du 03 avril 2024 5 délibérations Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 03 avr. 2024 PV communautaire Procès verbal du 03.04.2024 27 délibérations Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 11 mars 2024 Délibération Pôle enfance annualisé petite_enfance Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 11 mars 2024 Délibération Questions diverses questions_diverses Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 11 mars 2024 Délibération Comptes administratifs 2023 budget Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 11 mars 2024 Délibération Modification composition commission « communication » administration Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 11 mars 2024 Délibération Bons d’achat – Amicale de la gendarmerie remuneration Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 11 mars 2024 Délibération TARIF LOCATION 3 ème ETAGE MAIRIE tarifs Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 11 mars 2024 Délibération Duree annuelle des temps de travail et cycles de travail ressources_humaines Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 11 mars 2024 Délibération Amendes de police securite Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 11 mars 2024 Délibération CM du 2024-03-11 Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 06 mars 2024 PV communautaire Procès verbal du 06.03.2024 Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 01 mars 2024 PV communautaire Délibérations du 6 mars 2024 Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 07 févr. 2024 PV communautaire Procès verbal du 07.02.2024 Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 01 févr. 2024 Délibération CC Délibérations du 7 février 2024 Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 29 janv. 2024 Délibération Achat materiel son et lumiere – Service coordination autre Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 29 janv. 2024 Délibération Observations sur le procès-verbal du conseil municipal autre Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 29 janv. 2024 Délibération Questions diverses questions_diverses Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 29 janv. 2024 Délibération Choix des entreprises – Travaux de voirie rue du pont vieux, rue basse et rue de la caladette travaux Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 29 janv. 2024 Délibération DETR 2024 – Demande d’aide a l’etat pour les travaux de voirie - rue du pont vieux, rue basse et rue de la caladette travaux Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 29 janv. 2024 Délibération Aide Financiere pour le voyage Pedagogique – College la galaberte a SAINT Hippolyte du fort subvention Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 29 janv. 2024 Délibération Tarifs h.t. « centre culturel et de formation la cure » - associations lasalloises (TVA a 20 % a ajouter) tarifs Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 29 janv. 2024 Délibération CM du 2024-01-29 Source primairePage sourceExtrait d’un document